COMITE DES FÊTES DE SAINT-PIERRE-DES-JONQUIERES Dissoute Saint-Pierre-des-Jonquières Comités des fêtes W761003320 Créée en 2002 Cette association est dissoute depuis le 2012-03-16. animer la commune
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-des-Jonquières (76660) Identifiants RNAW761003320 HIST.0761006697 Historique Créée le 17/12/2002, dernière déclaration le 09/05/2012 5 évènements 17/12/2002 Création 08/03/2003 Publication au Journal Officiel 16/03/2012 Dissolution 09/05/2012 Dernière déclaration 01/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.