ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Active Saint-Valery-en-Caux 1995-10-04
M

Mission

gestion d'établissement se rapportant directement ou indirectement à l'enseignement, à l'éducation

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Côte d'Albâtre
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Commune & Contact

Commune

Saint-Valery-en-Caux (76460)

Associations de Saint-Valery-en-Caux

Siège INSEE

14 AVENUE FOCH, 76460 SAINT-VALERY-EN-CAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W761003071
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781138821
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78113882100017
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0761005432
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr