COMITE DES LOISIRS Dissoute Belleville-en-Caux Comités des fêtes W761002998 780992525 Créée en 1982 Cette association est dissoute depuis le 2026-01-16. susciter une animation communale par des liens d'amitié et de rencontre
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Belleville-en-Caux (76890) 76890 BELLEVILLE-EN-CAUX Identifiants RNAW761002998 SIREN780992525 HIST.0761003421 Historique Créée le 22/02/1982, dernière déclaration le 03/02/2026 7 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 22/02/1982 Création 17/03/1982 Publication au Journal Officiel 16/01/2026 Dissolution 03/02/2026 Dernière déclaration 03/02/2026 Cessation INSEE 10/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 03/02/2026 / Dissolution 03/02/2026 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.