COMITE DES LOISIRS

Dissoute Belleville-en-Caux 1982-02-22
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2026-01-16.

susciter une animation communale par des liens d'amitié et de rencontre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belleville-en-Caux (76890)

Associations de Belleville-en-Caux

Siège INSEE

76890 BELLEVILLE-EN-CAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W761002998
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780992525
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0761003421
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Dissolution 2026-02-03
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.