COMITE DE CONSERVATION ET D'UTILISATION DE LA CHAPELLE-DE-PUYS

Active Dieppe 1991-09-18
M

Mission

assurer la sauvegarde et la conservation de l'édifice par tous les moyens : travaux d'entreprise, chantiers de bénévoles ; trouver le financement de cette sauvegarde auprès des collectivités locales, de l'état, des associations et des entreprises privées ; garantir la pérennité de l'édifice par son utilisation associative dans les domaines sociaux, culturels, philanthropiques et religieux ; assurer la gestion et la surveillance de l'édifice

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Région Dieppoise
@

Commune & Contact

Commune

Dieppe (76200)

Associations de Dieppe

Siège INSEE

PUYS, 76200 DIEPPE

Contact

#

Identifiants

RNA
W761002948
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
502771728
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres travaux spécialisés de construction

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr