ASSOCIATION DE CHASSE DES BRUYERES Active Elbeuf-en-Bray Chasse W761002792 Créée en 2001 association de chasseurs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Elbeuf-en-Bray (76220) Identifiants RNAW761002792 HIST.0761006414 Historique Créée le 16/04/2001, dernière déclaration le 20/04/2021 4 évènements 16/04/2001 Création 02/06/2001 Publication au Journal Officiel 20/04/2021 Dernière déclaration 20/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.