ASSOCIATION CULTURELLE ET THERAPEUTIQUE D'ENCADREMENT SPECIALISE - ACTES +

Active Hautot-sur-Mer 2009-12-02
M

Mission

mise en oeuvre de sociétés coopératives d'intérêt collectif (S.C.I.C.) d'hébergement temporaire pour personnes souffrant de maladies chroniques évolutives sur l'ensemble du territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hautot-sur-Mer (76550)

Associations de Hautot-sur-Mer

Siège INSEE

2147 RUE DE LA MER, 76550 HAUTOT-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W761002626
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531648673
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
53164867300014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

accompagnement, aide aux malades

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr