ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS, DEPORTES ET REQUIS DES DEUX GUERRES DE SASSETOT-LE-MALGARDE Active Sassetot-le-Malgardé Anciens combattants W761001870 Créée en 1945 VENIR EN AIDE AUX SOCIETAIRES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sassetot-le-Malgardé (76730) Identifiants RNAW761001870 HIST.0761001021 Historique Créée le 28/12/1945, dernière déclaration le 31/03/2008 4 évènements 28/12/1945 Création 20/01/1946 Publication au Journal Officiel 31/03/2008 Dernière déclaration 07/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.