COMITE DE LA HAUTE VALLEE DE LA SCIE

Dissoute Torcy-le-Grand 1987-11-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2007-10-05.

REALISER LES PROJETS RETENUS DS LE CONTRAT DE PAYS DE LA HAUTE VALLEE DE LA SCIE ; SUIVRE L'ETAT D'AVANCEMENT ET LE BILAN DU CONTRAT DE PAYS ; CONCERTATION ET ACTION INTERCOMMUNALE APRES LE FIN DU CONTRAT DE PAYS

Domaines

  • association à but commercial, développement économique 👉 Terroir de Caux
@

Commune & Contact

Commune

Torcy-le-Grand (76590)

Associations de Torcy-le-Grand

Siège INSEE

MAIRIE, 76590 TORCY-LE-GRAND

Contact

#

Identifiants

RNA
W761001702
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481376044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0761004225
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

association à but commercial, développement économique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.