COMITE DES FETES DE SAINT-SYLVAIN

Active Saint-Sylvain 1991-05-15
M

Mission

DEVELOPPER LES RAPPORTS HUMAINS PAR LA PRATIQUE DU SPORT ET DES LOISIRS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sylvain (76460)

Associations de Saint-Sylvain

Siège INSEE

88 RUE DE LA MAIRIE, 76460 SAINT-SYLVAIN

Contact

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Identifiants

RNA
W761001520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942452152
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0761004777
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Observation : dernière date publication enregistrée :1998-12-26

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr