COMITE DES FETES DE SAINT-MARTIN-OSMONVILLE

Active Saint-Martin-Osmonville 1975-03-17
M

Mission

FETES ET LOISIRS DANS L'INTERET COMMUNAL

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-Osmonville (76680)

Associations de Saint-Martin-Osmonville

Siège INSEE

FOYER COMMUNAL, 76680 SAINT-MARTIN-OSMONVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W761001023
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
306897083
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0761002781
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

comités des fêtes

NAF : Activités de soutien au spectacle vivant

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr