ART-TERRE Active Roncherolles-en-Bray Promotion artistique W761000860 Créée en 1997 FAVORISER LA LIBRE EXPRESSION DES SENSIBILITES ARTISTIQUES OU CULTURELLES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Roncherolles-en-Bray (76440) Identifiants RNAW761000860 HIST.0761006925 Historique Créée le 24/09/1997, dernière déclaration le 19/02/2004 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 24/09/1997 Création 19/02/2004 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.