COMITE DES FETES ET LOISIRS DE LA COMMUNE DE SAINT-OUEN-SOUS-BAILLY Active Saint-Ouen-sous-Bailly Comités des fêtes W761000837 Créée en 1988 CREER DES LIENS D'AMITIE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-sous-Bailly (76630) Identifiants RNAW761000837 HIST.0761004302 Historique Créée le 16/05/1988, dernière déclaration le 06/02/2025 4 évènements 16/05/1988 Création 08/06/1988 Publication au Journal Officiel 06/02/2025 Dernière déclaration 14/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.