ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET ANCIENS COMBATTANTS ALGERIE-TUNISIE-MAROC - ACPG-CATM D'ASSIGNY

Active Assigny 2005-01-21
M

Mission

COLLECTER DES FONDS SOUS FORME DE COTISATIONS DE MEMBRES ACTIFS ET HONORAIRES ET LES REPARTIR POUR LES OEUVRES SOCIALES DE L'ASSOCIATION ET DE LA COMMUNE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Assigny (76630)

Associations de Petit-Caux

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000638
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0761007051
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr