COMITE DES FETES DE SAINT-PIERRE-LE-VIEUX Active Saint-Pierre-le-Vieux Comités des fêtes W761000416 Créée en 1984 ANIMATION DANS LE VILLAGE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-le-Vieux (76740) Identifiants RNAW761000416 HIST.0761003708 Historique Créée le 21/03/1984, dernière déclaration le 16/10/2013 4 évènements 21/03/1984 Création 19/04/1984 Publication au Journal Officiel 16/10/2013 Dernière déclaration 21/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.