EMPLOIS - MUSIC'ART EN BRAY

Active Bailleul-Neuville 2006-05-12
M

Mission

ce groupement d'employeurs a pour objet exclusif la mise à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective suivante : convention collective association socioculturelle 3642

Domaines

  • groupements d'entraide et de solidarité 👉 Londinières
@

Commune & Contact

Commune

Bailleul-Neuville (76660)

Associations de Bailleul-Neuville

Siège INSEE

LA MOTHE, 76660 BAILLEUL-NEUVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W761000373
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491430856
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49143085600014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr