AMICALE DE PETANQUE SAINT-AUBINOISE Dissoute Saint-Aubin-sur-Scie Pétanque W761000065 Créée en 1989 Cette association est dissoute depuis le 2013-01-24. PRATIQUE DE LA PETANQUE
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-sur-Scie (76550) Identifiants RNAW761000065 HIST.0761004386 Historique Créée le 28/02/1989, dernière déclaration le 04/02/2013 5 évènements 28/02/1989 Création 05/04/1989 Publication au Journal Officiel 24/01/2013 Dissolution 04/02/2013 Dernière déclaration 16/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.