PANEL DES DEMOCRATES Active Paris Droits de l'Homme W751281893 Créée en 2025 promouvoir la démocrate l'état de droit et les droits de l'homme ; promouvoir le droit de vote et l'engagement civique et associatif Contact WEBhttps://www.paneldemocrates.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Paris (75014) Identifiants RNAW751281893 Historique Créée le 02/12/2025, dernière déclaration le 02/12/2025 4 évènements 02/12/2025 Création 02/12/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Publication au Journal Officiel 10/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/12/2025 / Création 02/12/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Fédération Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Fédération FFédération : elle coordonne un réseau d'associations affiliées. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.