CONSEIL NATIONAL DES AUMÔNERIES MUSULMANES - CNAM FRANCE Active Paris 15e Religion Culte W751281589 994379592 Créée en 2025 tutelle des aumôneries musulmanes françaises Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Paris 15e (75015) 47 RUE DE JAVEL, 75015 PARIS Identifiants RNAW751281589 SIREN994379592 Historique Créée le 13/11/2025, dernière déclaration le 13/11/2025 6 évènements 13/11/2025 Création 13/11/2025 Dernière déclaration 13/11/2025 Enregistrement INSEE 13/11/2025 Dernier évènement INSEE 25/11/2025 Publication au Journal Officiel 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 13/11/2025 / Création 13/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Culte Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.