DIGITAL COMMONS EDIC Active Paris 7e Internet W751281555 994027894 Créée en 2025 mettre en oeuvre un projet plurinational concernant les communs numériques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Paris 7e (75007) 20 AVENUE DE SEGUR, 75007 PARIS Identifiants RNAW751281555 SIREN994027894 Historique Créée le 06/11/2025, dernière déclaration le 07/04/2026 6 évènements 06/11/2025 Création 06/11/2025 Enregistrement INSEE 06/11/2025 Dernier évènement INSEE 18/11/2025 Publication au Journal Officiel 07/04/2026 Dernière déclaration 08/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 06/11/2025 / Création 06/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Internet Internet 005020réseaux internet Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.