promouvoir et soutenir les activites culturelles, pluridisciplinaires, technologiques et numeriques, integrer les dimensions sociales, juridiques, la protection du patrimoine culturel et des donnees, encourager l edition musicale, l enregistrement phonographique et plus largement le secteur de la musique, developper la production culturelle, cinema, litterature, musique, danse, theatre, jeux video, arts visuels, evenements sportifs, education artistique et culturelle pour tous les publics, soutenir le developpement de projets numeriques et technologiques, assurer la protection des donnees personnelles et la securite numerique, defendre les droits des artistes, des publics et des oeuvres, favoriser l inclusion sociale et l acces aux droits, proteger et valoriser le patrimoine culturel, encourager la cooperation internationale en matiere de droits culturels et de creation, soutenir l entrepreneuriat artistique, culturel et technologique
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l edition musicale, l enregistrement phonographique, la diffusion d'artistes, la synchronisation, promouvoir et soutenir les activites culturelles, pluridisciplinaires, technologiques et numeriques, integrer les dimensions sociales et juridiques, la protection du patrimoine culturel et des donnees, assurer la protection des donnees personnelles et la securite numerique, defendre les droits desartistes, des publics et des oeuvres, favoriser l inclusion sociale et l acces aux droits, proteger et valoriser le patrimoine culturel, encourager la cooperation internationale en matiere de droits culturels et de creation, soutenir l entrepreneuriat artistique, culturel et technologique, developper la production culturelle dans les secteurs cinema, litterature, musique, danse, theatre, jeux video, arts visuels, evenements sportifs, education artistique et culturelle pour tous les publics, soutenir le developpement de projets numeriques et technologiques ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 75
Préfecture : police
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500472326
Numéro de l'annonce : 2326
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751280236
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03