Mission
l edition musicale, l enregistrement phonographique, la diffusion d'artistes, la synchronisation, promouvoir et soutenir les activites culturelles, pluridisciplinaires, technologiques et numeriques, integrer les dimensions sociales et juridiques, la protection du patrimoine culturel et des donnees, assurer la protection des donnees personnelles et la securite numerique, defendre les droits des artistes, des publics et des oeuvres, favoriser l inclusion sociale et l acces aux droits, proteger et valoriser le patrimoine culturel, encourager la cooperation internationale en matiere de droits culturels et de creation, soutenir l entrepreneuriat artistique, culturel et technologique, developper la production culturelle dans les secteurs cinema, litterature, musique, danse, theatre, jeux video, arts visuels, evenements sportifs, education artistique et culturelle pour tous les publics, soutenir le developpement de projets numeriques et technologiques ;
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
- information communication
Commune & Contact
Commune
Paris (75008)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : l edition musicale, l enregistrement phonographique, la diffusion d'artistes, la synchronisation, promouvoir et soutenir les activites culturelles, pluridisciplinaires, technologiques et numeriques, integrer les dimensions sociales et juridiques, la protection du patrimoine culturel et des donnees, assurer la protection des donnees personnelles et la securite numerique, defendre les droits desartistes, des publics et des oeuvres, favoriser l inclusion sociale et l acces aux droits, proteger et valoriser le patrimoine culturel, encourager la cooperation internationale en matiere de droits culturels et de creation, soutenir l entrepreneuriat artistique, culturel et technologique, developper la production culturelle dans les secteurs cinema, litterature, musique, danse, theatre, jeux video, arts visuels, evenements sportifs, education artistique et culturelle pour tous les publics, soutenir le developpement de projets numeriques et technologiques ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
information communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr