LE PALAIS COMTOIS, ASSOCIATION DES AVOCATS ET JURISTES FRANC-COMTOIS ET JURASSIENS

Activité

Mission

echanger entre avocats et juristes franc-comtois et jurassiens et plus largement tous les professionnels du droit partageant un attrait pour la franche-comté et le le jura ; l'association a pour mission la mise en valeur de l'histoire ; de la culture et des produits francs-comtois et jurassiens ; le palais comtois pourra organiser des opérations de mécénat ; des évènements de promotion de ces territoires ; dîners, séances de dédicaces, conférences, colloques, congrès, évènements festifs en relation avec la franche-comté et le jura ; le palais comtois pourra s'associer à la promotion d'un évènement juridique et en rapport avec la franche-comté ou le territoire jurassien

Commune

Paris (75016)

Domaine

  • contrôle judiciaire, associations de personnels de justice

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751270344

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.