FRANCECAP - DEVELOPPONS ENSEMBLE L'ACCESSIBILITE UNIVERSELLE Active Paris 15e Éducation Socioculturel W751268955 Créée en 2023 développer l'accessibilité universelle en France Contact WEBhttps://www.francecap.fr/
Données officielles Sources / RNA Siège Paris 15e (75015) Identifiants RNAW751268955 Historique Créée le 23/03/2023, dernière déclaration le 23/03/2023 4 évènements 23/03/2023 Création 23/03/2023 Dernière déclaration 04/04/2023 Publication au Journal Officiel 04/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Socioculturel Éducation 015000éducation formation Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.