ORGANISATION TERRITOIRES SANTE (OTS)

Activité

Mission

accompagner la création et le déve1oppement d'organisations coordonnées territoriales (oct) sur le territoire français (métropole et drom com) et d'en améliorer la coordination ; représenter les oct adhérentes auprès de structures, dispositifs ou établissements médico-sociaux en vue d'améliorer le parcours de soins des patients en sortie d'hospitalisation ; - de représenter les oct adhérentes et les professionnels de santé qui les composent auprès d'institutions publiques ou privées, pour les aider à trouver des subventions, aides ou financements afin d'améliorer leurs conditions de travail ; les organisations coordonnées territoriales sont comprises comme les formes d'exercice coordonné mises en place sur un territoire donné, ayant défini un projet de santé et s'appuyant sur des professionnels de santé installés sur ledit territoire (cpts, msp, cds, esp, ess) ; , et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

Commune

Paris (75015)

Domaine

  • santé

Contact

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Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751262883

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03