l'association poursuit un objectif apartisan, d'utilité sociale et d'intérêt général, visant à promouvoir la liberté d'informer et la liberté d'expression, le partage de la connaissance et de la donnée, ainsi que le travail d'investigation et de recherche en sources ouvertes ; pour réaliser cet objectif, l'association met en œuvre les activités suivantes : animation de la communauté de recherche en sources ouvertes francophone ; organisation de formations, de colloques, de conférences et d'évènements de toute nature liés à la recherche en sources ouvertes ; élaborer et publier des travaux de recherches en sources ouvertes ; renforcer des initiatives, extérieures à l'association, partageant son objet ; ester en justice lorsque l'association l'estimera nécessaire ou utile pour protéger les valeurs et objectifs qu'elle se fixe à travers le présent objet social; et plus généralement, entreprendre toute action susceptible de faciliter l'objet de l'association ; l'association développe ses activités tant en france, que dans tout autre pays étranger
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : OPENFACTO
Nouveau titre : OPENFACTO
Nouvel objet : l'association poursuit un objectif apartisan, d'utilité sociale et d'intérêt général, visant à promouvoir la liberté d'informer et la liberté d'expression, le partage de la connaissance et de la donnée, ainsi que le travail d'investigation et de recherche en sources ouvertes ; pour réaliser cet objectif, l'association met en œuvre les activités suivantes : animation de la communauté de recherche en sources ouvertes francophone ; organisation de formations, de colloques, de conférences et d'évènements de toute nature liés à la recherche en sources ouvertes ; élaborer et publier des travaux de recherches en sources ouvertes ; renforcer des initiatives, extérieures à l'association, partageant son objet ; ester en justice lorsque l'association l'estimera nécessaire ou utile pour protéger les valeurs et objectifs qu'elle se fixe à travers le présent objet social; et plus généralement, entreprendre toute action susceptible de faciliter l'objet de l'association ; l'association développe ses activités tant en france, que dans tout autre pays étranger
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751251080
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 848588430
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 84858843000019
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.