DÉMOCRATIE LIBRE

Active Bagneux 2017-09-17
M

Mission

promouvoir et mettre à disposition au plus large public des outils de participation démocratique, développer et tester un logiciel libre de démocratie directe en ligne, élaborer et promouvoir un projet de révision constitutionnelle favorisant l'accès du plus grand nombre aux débats et prises de décisions politiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bagneux (92220)

Associations de Bagneux

Siège INSEE

4 RUE LEDRU - ROLLIN, 92220 BAGNEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W751241112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993743590
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 921S

Activité

activités civiques, information civique

clubs de réflexion

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr