LE COMITE Active Paris Clubs Citoyenneté européenne W751240287 Créée en 2017 action pour la refondation de l'Europe Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75017) Identifiants RNAW751240287 Historique Créée le 07/07/2017, dernière déclaration le 25/01/2018 4 évènements 07/07/2017 Création 22/07/2017 Publication au Journal Officiel 25/01/2018 Dernière déclaration 27/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs / Citoyenneté européenne Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Citoyenneté européenne 001025activités citoyennes européennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.