INTERNATIONAL COLLEGE FOR BONE SURGERY - ICBS Active Paris Professions médicales Groupements pro W751237070 Créée en 2016 groupement international de professionnels spécialisés en chirurgie osseuse et des tissus mous Contact EMAILcontact@icbs.online
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75016) Identifiants RNAW751237070 Historique Créée le 17/12/2016, dernière déclaration le 17/12/2016 4 évènements 17/12/2016 Création 17/12/2016 Dernière déclaration 31/12/2016 Publication au Journal Officiel 31/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions médicales / Groupements pro Professions médicales 017145organisation de professions médicales ou paramédicales Groupements pro 023007groupements professionnels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.