ISOLFEU

Activité

Mission

diffusion d’œuvres de l’esprit dûment identifiées comme telles, quel qu’en soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, au sens ou l’entend l’Art.2 de la convention de Berne ; l’exploitation des œuvres de l’esprit dont il s’agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d’usage, et de transfert de savoir faire, dans le respect absolu des clauses édictées aux dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu’ils jouissent eux-mêmes sur une œuvre de l’esprit, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ; l’association pourra concéder des sous licences à qui bon lui semblera, et effectuer toutes actions licites directement en rapport avec les objectifs ici définis

Commune

Paris (75016)

Domaines

  • expression écrite, littérature, poésie

  • association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.

Contact

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Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751233692

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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