ACTES D'HISTOIRE Active Paris Développement éco Études historiques W751231215 Créée en 2015 promouvoir, organiser, commercialiser tout type de manifestation à but historique et culturel Contact WEBhttp://actesdhistoire.e-monsite.com/
Données officielles Sources / RNA Siège Paris (75012) Identifiants RNAW751231215 Historique Créée le 16/10/2015, dernière déclaration le 16/10/2015 4 évènements 16/10/2015 Création 16/10/2015 Dernière déclaration 31/10/2015 Publication au Journal Officiel 31/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco / Études historiques Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.