DEMOCRACY OS FRANCE

Activité

Projet porté

représenter la communauté qui développe et qui diffuse la plateforme de consultation en ligne "democracyos" et pour ce faire : mettre en avant les cas d'usage de la plateforme, fédérer les utilisateurs et les contributeurs, développer un écosystème innovation autour de la plateforme, porter le message de l'open source dans les démarches de participation citoyenne

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• activités civiques, information civique - Les associations de ce domaine dans le département

• groupements d'entraide et de solidarité - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Site Web

http://democracyos.eu

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/04/2015 - Création de l'association
• 02/05/2015 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 13/04/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 13/10/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751229082

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 813367075

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 81336707500013

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : http://democracyos.eu