DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PATRIMOINE DU 15ÈME ARRONDISSEMENT DE PARIS - DEP 15

Active Paris 2013-12-19
M

Mission

veiller au respect des neuf premiers articles de la charte de l'environnement, loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005, et d'alerter, avant que de besoin, les autorités compétentes

Domaines

  • défense et amélioration du cadre de vie
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Commune & Contact

Commune

Paris (75015)

Associations de Paris

Contact

#

Identifiants

RNA
W751222605
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 751P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr