COMITE DE SOUTIEN POUR LE TRANSFERT DES CENDRES DE PIERRE BROSSOLETTE AU PANTHEON Active Paris 16e Défense patrimoine W751219527 Créée en 2013 transfert des cendres de Pierre Brossolette au Panthéon Contact WEBwww.pierrebrossolette.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Paris 16e (75116) Identifiants RNAW751219527 Historique Créée le 24/04/2013, dernière déclaration le 24/04/2013 4 évènements 24/04/2013 Création 24/04/2013 Dernière déclaration 11/05/2013 Publication au Journal Officiel 11/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.