DÉMOCRATIE OUVERTE

Activité

Projet porté

développer l'innovation démocratique en france, en europe et dans le monde, pour oeuvrer à une société plus transparente, participative et coopérative ; l'association développe l'acquisition de compétences, l'expérimentation, le plaidoyer et la diffusion de connaissances scientifiques ; elle contribue à la production de communs et à la qualité des pratiques en matière de gouvernance démocratique et de participation citoyenne ; l'association agit de manière indépendante et dans le champ de l'intérêt général

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• activités civiques, information civique - Les associations de ce domaine dans le département

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 30/01/2013 - Création de l'association
• 09/02/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 11/04/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 16/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751218313

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 803774033

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 80377403300010

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun