M
Mission
abolition du permis de conduire à points et abrogation de la loi du 10 juillet 1989, applicable depuis le 1er juillet 1992 ; promotion et mise en place du nouveau code de la route ; intitulé : bien se conduire en voiture ; achat et revente de centres d'étude et de recherche concernant les véhicules en tout genre
Domaines
- mouvements de consommateurs
@
Commune & Contact
Commune
Paris (75016)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W751215916
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Activité
mouvements de consommateurs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr