Données officielles
Sources / RNA
Historique
Créée le 17/04/2012 , dernière déclaration le 17/04/2012
4 évènements
17/04/2012
Création
17/04/2012
Dernière déclaration
28/04/2012
Publication au Journal Officiel
28/04/2012
Mise à jour
Détails
Activité menée, telle que définie par l'administration
Collections patrimoine / Défense patrimoine
Collections patrimoine 010005 collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine
Défense patrimoine 010022 comités de défense du patrimoine
Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration.
Forme juridique et régime de déclaration
Déclarée / Simple
Formulaires CERFA pré-remplis
2 formulaires
Provenance des données
RNA
Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA . Assoce ne les modifie pas.