IGWAN.NET

Active Saint-Barthélemy 2011-12-11
M

Mission

promouvoir et favoriser l'accès à tous, quelque soit sa situation sociale ou géographique, aux réseaux de communication électronique, dont internet, et à leurs applications ; le développement des réseaux à très haut débit symétrique et à faible latence ; la stricte neutralité des réseaux de communication électronique ouverts au public, dont internet, à l'égard des messages transportés ; le respect de la vie privée et la protection des données personnelles ; les libertés d'information et d'expression sur les services de communication au public en ligne ; le développement des logiciels libres et des protocoles ouverts ; la création et la diffusion de contenus sous licence libre

Domaines

  • réseaux internet
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy (97133)

Associations de Saint-Barthélemy

Siège INSEE

LD GRAND CUL DE SAC, 97133 SAINT BARTHELEMY

Contact

#

Identifiants

RNA
W751212717
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
749994216
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9J1T

Activité

réseaux internet

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr