EGLISE CATHOLIQUE GALLICANE

Active Paris 1982-03-04
M

Mission

exercice public du culte traditionnel qui ne peut être ouvert en ladite chapelle qu’à la célébration du culte institué depuis sa fondation, c'est-à-dire un culte catholique non affilié à l’église romaine et pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins de ce culte et des divers services et activités qui peuvent s’y rattacher légalement

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75015)

Associations de Paris

Siège INSEE

27 RUE FRANCOIS BONVIN, 75015 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751212003
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
387545379
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
990136
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr