ASSOCIATION PATRIMOINE SENAT - APS - ASSOCIATION DES PERSONNELS DE MAITRISE D'OEUVRE ET DE CONSERVATION DU PATRIMOINE DU SENAT

Activité

Mission

effectuer toutes démarches pour une parfaite adéquation entre les missions de maîtrise d’oeuvre confiés à ses membres adhérents et les moyens dont ceux-ci disposent dans le cadre d’une organisation technique adaptée ; situer ses interventions dans une logique de métiers qui nécessitent des compétences et responsabilités reconnues, s’appuyant sur les règles de conservation du patrimoine et de distinction entre maitrise d’ouvrage et maitrise d’oeuvre ; partager ses connaissances, ses expériences avec d’autres associations de maîtres d’oeuvres et de techniques du patrimoine, internes ou externes au Sénat, et représenter ses membres dans le cadre des concertations auxquelles elle participe

Commune

Paris (75006)

Domaine

  • comités de défense du patrimoine

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751205500

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.