promouvoir la création, l'accès, le partage et la réutilisation des biens communs culturels, scientifiques et techniques ; assurer la représentation officielle de l'initiative internationale Creative commons en France, le suivi et la mise à jour des licences Creative Commons en droit français, la formation et l'information sur les licences et , de manière générale, la réalisation d'études et l'organisation d'actions et d'événements ayant trait aux biens communs culturels, scientifiques et techniques
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
loisirs scientifiques et techniques - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751204139
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : http://fr.creativecommons.org