NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2012-11-16

Activité

Mission

mettre en oeuvre, pour le compte exclusif de ses membres, dans le cadre des orientations définies par l'association sommitale, l'ensemble des moyens humains et matériels permettant la réalisation des opérations de gestion et d'administration liées à l'activité de ses membres, l'association a vocation à être employeur du personnel des membres adhérents pour les opérations de gestion et d'administration qu'ils lui confient, la convention collective applicable est la Convention Collective des instituions de retraite complémentaire ; applique les dispositions propres à chacun de ses membres ; exécute sur le plan administratif, technique et financier leurs instructiions dans le cadre de l'exécution de leurs budgets ; adhérer à une autre association, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable de l'Assemblée générale de l'association sommitale, des conseil d'administration des membres de l'association, et des Fédérations AGIRC et ARRCO en ce qui concerne les Institution de r

Commune

Montreuil (93100)

Domaine

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751191007

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 191007

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 931P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.