NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS

Cette association est dissoute depuis le 2012-11-16.

mettre en oeuvre, pour le compte exclusif de ses membres, dans le cadre des orientations définies par l'association sommitale, l'ensemble des moyens humains et matériels permettant la réalisation des opérations de gestion et d'administration liées à l'activité de ses membres, l'association a vocation à être employeur du personnel des membres adhérents pour les opérations de gestion et d'administration qu'ils lui confient, la convention collective applicable est la Convention Collective des instituions de retraite complémentaire ; applique les dispositions propres à chacun de ses membres ; exécute sur le plan administratif, technique et financier leurs instructiions dans le cadre de l'exécution de leurs budgets ; adhérer à une autre association, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable de l'Assemblée générale de l'association sommitale, des conseil d'administration des membres de l'association, et des Fédérations AGIRC et ARRCO en ce qui concerne les Institution de r

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