NOVALIS TAITBOUT

Dissoute Montreuil 2009-03-30
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-01-26.

définir, en liaison étroite avec ses membres, les grandes orientations politiques du groupe, notamment liées a son développement, dans le cadre de la déontologie propre aux Institutions de Retraites Complémentaires ; contrôler les conditions d'exécution de ces décisions et notamment le respect des engagements financiers ; veiller à la coordination des opérations de gestion de ses membres associés par l'association de moyen, tout en s'assurant d'une séparation des comptes et des flux financiers, d'une répartition équitable des charges de fonctionnement, d'une identification précise des responsabilités entre les institutions de Retraite Complémentaire et chacun des autres membres associés ainsi que, d'une façon générale, d'une individualisation des engagements et obligations de chacun des membres associés ; d'une façon générale, l'association effectue toutes opérations susceptibles d'aider à la réalisation des objectifs ci-dessus définis, conformément aux dispositions statutai

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Montreuil (93100)

Associations de Montreuil

Siège INSEE

93 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL

Contact

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Identifiants

RNA
W751191006
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511697567
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
191006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.