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BIO COHERENCE

Activité

Projet porté

gérer sa marque collective simple et ses produits, garantir les produits portant son logo, certifiés issus de l' agriculture biologique, et respectant l' ensemble des règles spécifiques de sa marque (charte, cahier des charges spécifiques, diagnostic...) établir et faire évoluer ses cahiers des charges pour la production, la transformation , la distribution ainsi que la commercialisation de produits portant sa marque; établir les règles de contôle, d' utilisation de la marque et s'assurer de leur respect; développer, protéger et promouvoir sa marque, prendre les dispositions nécessaires au respect des règles d' éthiques que les membres se sont données, de ses statuts et de son réglement intérieur; défendre les intérêt de sa marque et de ses membres, et pour cela se constituer partie civile et ester en justice

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Castanet-Tolosan (31320)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751190932

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 190932

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun