COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN SANTE (C2DS)

Active Montlouis-sur-Loire 2007-07-17
M

Mission

rôle fédérateur du Développement Durable en Santé ; rôle de développeur d'outils de mesure d'information et de sensibilisation ; rôle d'alerte, d'information et de sensibilisation ; rôle d'animateur du groupe C2DS dédié au développement durable en santé ; par ailleurs, ester en justice sans aucune autorisation spéciale ; se réserver le droit de solliciter auprès du Conseil d'État sa reconnaissance d'utilité publique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montlouis-sur-Loire (37270)

Associations de Montlouis-sur-Loire

Siège INSEE

1 RUE BERNARD MARIS, 37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W751182326
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507428670
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
182326
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 372P

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr