ASSOCIATION DES COMMUNES ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER - A.C.C.D.'O.M.

Active Paris 15e 1991-11-27
M

Mission

constituer un cadre permanent de réflexion de proposition et d'action sur les questions de développement économique, social, culturel et de protection de l'environnement spécifique aux communes, groupements de communes et toutes collectivités d'outre mer; mener des actions de formation au bénéfice de ses adhérents

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
  • activités politiques
@

Commune & Contact

Commune

Paris 15e (75015)

Associations de Paris

Siège INSEE

11 RUE DE CRONSTADT, 75015 PARIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W751179993
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
438928699
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43892869900067
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
179993
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

activités politiques

NAF : Activités des organisations patronales et consulaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr