LA MAITRISE D'USAGE

Active Paris 2005-09-14
M

Mission

promouvoir la maîtrise d'usage auprès des maîtres d'ouvrage des maîtres d'oeuvre et des habitants citoyens usagers, identifier et agréer dans l'association les pratiques du même type, rédiger une charte des bonnes pratiques, s'attacher à sa plus grande diffusio, veiller à sa bonne application; dans ce cadre, la marque " maitrise d'usage" a été déposée à l'INPI par l'associatio, inscrire la maitrise d'usage dans la réglementation et les budgets

Domaines

  • défense et amélioration du cadre de vie
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75014)

Associations de Paris

Siège INSEE

1 RUE NICOLAS TAUNAY, 75014 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W751172486
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790222699
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
172486
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr