SERVICES A LA VIE AUTOMOBILE Active Luxeuil-les-Bains Intérêts économiques Action sociale W751164263 Créée en 2004 services à la vie automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Luxeuil-les-Bains (70300) Identifiants RNAW751164263 HIST.164263 Historique Créée le 05/03/2004, dernière déclaration le 14/12/2010 4 évènements 05/03/2004 Création 03/04/2004 Publication au Journal Officiel 14/12/2010 Dernière déclaration 15/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques / Action sociale Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.