Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : promouvoir et développer la formation, la recherche scientifique et la recherche clinique dans le domaine de la chirurgie dentaire, et notamment de la chirurgie implantaire, de la parodontologie et des disciplines associés ; à ce titre, elle peut notamment concevoir, coordonner et promouvoir des projets de recherche clinique ou observationnelle, y compris des recherches impliquant la personne humaine, dans le respect des réglementations éthiques et légales en vigueur, ainsi que diffuser et valoriser les résultats de ces travaux par des publications scientifiques, communications ou actions de formation ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 75
Préfecture : police
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202600052312
Numéro de l'annonce : 2312
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W751160016
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 160016
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03