FATALITAS Active Paris Recherche sociale W751141524 477724934 Créée en 1999 histoire et étude des établissements pénitentiaires de métropole et d'outre-mer Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Paris (75020) 103 RUE COMPANS, 75019 PARIS Identifiants RNAW751141524 SIREN477724934 HIST.141524 Anciennes informations Historique Créée le 15/09/1999, dernière déclaration le 16/04/2026 6 évènements 15/09/1999 Création 15/09/1999 Enregistrement INSEE 02/10/1999 Publication au Journal Officiel 03/12/2014 Dernier évènement INSEE 16/04/2026 Dernière déclaration 26/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 16/04/2026 / Modification 16/04/2026 Modification Transfert du siège : 11 rue des Platrières, 75020 Paris Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Recherche sociale Recherche sociale 016015recherche sur la vie sociale et politique Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.