M
Mission
défendre les intérêts moraux et matériels des personnes de statut civil de droit local ou de droit commun, originaires d'algérie, enrôlés dans les rangs de l'armée françaises ou civils qui se sont retrouvés au côté de la france, lors de la guerre d'algérie (1954-1962)
Domaines
- défense des droits des personnes rapatriées 👉 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Marcellin (38160)Associations de Saint-Marcellin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W751134000
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
134000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Activité
défense des droits des personnes rapatriées
groupements d'entraide et de solidarité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr