SANTE ET RECHERCHE SOCIALE

Dissoute Paris 1995-06-29
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-12-15.

favoriser le développement des recherches ds le domaine de la santé et l'action sociale gérer les moyens humains et autres nécessaires pour assurer les travaux de recherche et d'études pour compte d'organismes privés ou publics; l'association, voulant bénéficier des dispositions de l'Article 261-b du CGI qui éxonère du champ de la TVA les services rendus, ne regroupera que des adhérents non assujettis à la TVA

Domaines

  • santé
  • association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75001)

Associations de Paris

Siège INSEE

209 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS 1

Contact

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Identifiants

RNA
W751121253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402402697
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
121253
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Activité

santé

association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.